Pilouf63 Il faut utiliser le bouton "MODE" sur le petit clavier, à droite du volant, ainsi que les flèches. Tu appuies sur "MODE" pour rentrer dans le menu puis tu appuies sur une des flèches jusqu'à arriver sur le réglage de l'heure. Tu appuies sur "MODE" pour pouvoir régler et tu règle l'heure avec les flèches, puis "MODE" et tu Commentrégler mon Forfait de Post-Stationnement ? Guide du Stationnement 12. Si je suis soumis à un FPS pour un dépassement horaire, il sera déduit de mon FPS (20, 35 ou 85 euros) le montant du règlement dont je m’étais acquitté. Dans tous les cas, cela me sera signalé par l’apposition d’une notification d’avis de FPS sur mon pare-brise par les agents de surveillance Afinde vous permettre d’y voir plus clair, nous vous avons préparé un récapitulatif des amendes liées au chronotachygraphe (et donc d’y voir plus clair dans vos obligations!) Cet article s’adresse à tous les possesseurs de véhicules soumis à la réglementation du transport. Relève automatique des infos du tachygraphe avec un boîtier Tachycom 2 Ence sens, la disposition d'un chronotachygraphe à bord du véhicule n'est pas obligatoire. Les obligations relatives à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs ne s'appliquent pas aux conducteurs énoncés dans l'article R3314-15 Reposhebdomadaire normal : 45 heures consécutives de repos. Repos hebdomadaire réduit 24 heures minimum consécutives prises en dehors du point d’attache du véhicule ou du conducteur. Les heures de repos non prises doivent alors être récupérées dans les trois semaines qui suivent, en un seul bloc rattaché à un autre repos d’au Principalesrègles: Ces règles sont présentées en détail dans les articles 6 du règlement 561/2006 ( version consolidée).Elles prévoient notamment: une durée de conduite journalière maximale de 9 heures, qui peut être prolongée jusqu’à 10 heures dans une limite de deux fois par semaine;; une durée de conduite hebdomadaire maximale de 56 heures; ypcY. Dans un arrêt du 31 octobre 2013, la chambre sociale de la cour de cassation continue de confirmer une jurisprudence en vigueur depuis longtemps. A la fin des années quatre-vingt-dix, je connaissais déjà notamment,et évoquais pour le besoin de mes dossiers, un arrêt de la cour d'appel d'AIX en PROVENCE du ; Bulletin des Transports du selon lequel le conducteur qui ne manipule pas son sélecteur de chronotachygraphe est irrecevable à réclamer un rappel de salaire ou une rémunération d'heures supplémentaires. Par la suite et jusqu'à ce jour, de nombreuses autres décisions, tant en appel, qu'en cassation, sont venues confirmer ce principe. Dans la décision relatée, un conducteur avait été licencié pour faute grave par une entreprise de transport et, tout en contestant le bien-fondé de son licenciement, il avait saisi la juridiction prud'homale et réclamait diverses sommes au titre de l'exécution de son contrat de travail, dont le paiement d'heures supplémentaires. Devant la cour d'appel qui avait été saisie par la suite, le salarié avait rejeté ses demandes. Devant la Cour de Cassation, le chauffeur reprochait à l'arrêt de le débouter de ses demandes au titre des repos compensateurs et des récupérations d'heures, alors que 1°/ la charge de la preuve de l'accomplissement d'heures supplémentaires n'incombe spécialement à aucune des parties et qu'aucune partie ne peut être déboutée ni condamnée à raison de l'insuffisance des éléments de preuve qu'elle produit aux débats ; que le juge saisi d'un litige relatif à l'existence ou au nombre d'heures de travail effectuées doit former sa conviction tant sur l'existence que sur le nombre de ces heures, au besoin en recourant à une ou plusieurs mesures d'instruction ; que si la société Transports X ne produisait aucun élément de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié, ce dernier produisait des relevés d'activité mensuelle, des bulletins de salariés, des copies de pages d'agenda et des tableaux récapitulatifs ; que ces éléments étaient à tout le moins de nature à étayer la demande du salarié ; qu'en reprochant pourtant au salarié de ne produire aucune document exploitable, la cour d'appel a violé l'article L. 3171-4 du code du travail ; 2°/ la mauvaise manipulation par le salarié du sélecteur de son contrôlographe ne saurait le priver des droits attachés à l'accomplissement d'heures supplémentaires ; qu'en objectant une telle circonstance au salarié pour le débouter de ses demandes au titre des heures supplémentaires effectuées, la cour d'appel a statué par un motif inopérant en violation de l'article 455 du code de procédure civile » . On rappellera le contenu des articles visés dans le pourvoi -article L3171-4 du code du travail En cas de litige relatif à l'existence ou au nombre d'heures de travail accomplies, l'employeur fournit au juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié. Au vu de ces éléments et de ceux fournis par le salarié à l'appui de sa demande, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles. Si le décompte des heures de travail accomplies par chaque salarié est assuré par un système d'enregistrement automatique, celui-ci doit être fiable et infalsifiable ». -article 455 du code de procédure civile Le jugement doit exposer succinctement les prétentions respectives des parties et leurs moyens. Cet exposé peut revêtir la forme d'un visa des conclusions des parties avec l'indication de leur date. Le jugement doit être motivé. Il énonce la décision sous forme de dispositif ». La Cour de Cassation a confirmé la décision de la cour d'appel pour les motifs suivants Mais attendu qu'ayant constaté que le salarié avait à plusieurs reprises été sanctionné ou rappelé à l'ordre pour mauvaise manipulation des disques chronotachygraphes et pour avoir mal renseigné ses suivis de transports, ce dont il résultait que ces éléments ne permettaient pas de déterminer ses heures de travail, la cour d'appel, usant du pouvoir d'appréciation qu'elle tient de l'article L. 3171-4 du code du travail, a estimé au vu des éléments de preuve produits par l'une et l'autre des parties, qu'il n'était pas établi que le salarié avait effectué les heures supplémentaires ; que le moyen n'est pas fondé » . Ainsi, non seulement il était démontré que -d'une part, le chauffeur ne manipulait pas correctement son tachygraphe, ne sélectionnant pas les symboles d'activités correspondant aux tâches concernées. Dans les cas les plus graves, la mauvaise manipulation peut laisser place à la fraude au cas de retrait du disque sans motif au cours de la journée , voire au délit correctionnel au cas de falsification des documents, détérioration ou emploi irrégulier des dispositifs destinés au contrôle et autres bidouillages » du chronotachygraphe. -d'autre part le salarié ne pouvait même pas invoquer en sa faveur ses suivis de transports, pour tenter de justifier de ses horaires puisqu'il renseignait improprement, voire pas du tout peut-être, les heures de chargement et de livraison heures d'arrivée et de départ, sur les documents de transport. Notons qu'il s'agit là d'une décision concernant un camion encore doté d'un chronotachygraphe analogique. Cependant, des problèmes similaires continuent de se poser pour le tachygraphe numérique, malgré sa sophistication et sa technologie, même si sa vocation au départ était justement d'éviter ce type de difficultés. Par Me Dahan Souhaitons que cette rentrée politique, au-delà des mises en scène classiques et des postures médiatiques, permette d'engager une réflexion de fond. Philippe Wojazer / Reuters La rentrée, l'heure de régler les vrais problèmes pour Macron. Philippe Wojazer / Reuters Après la traditionnelle pause aoutienne, l'heure de la non moins traditionnelle rentrée politique a sonné avec sa cohorte d'événements, allant de la réunion intimiste, en passant par le campus des jeunes ou encore le pique-nique républicain. Les images à venir, diffusées en boucle par les chaînes d'info et commentées afin de tenter de dessiner les lignes des rapports de force, seront finalement assez identiques à celles que nous voyons année après année, selon un rituel bien rodé. La vitesse à laquelle les codes classiques de la politique reprennent leur droit est assez stupéfiante. Et c'est dire le chemin qu'il reste à parcourir pour faire évoluer en profondeur, si tant est que cela soit possible, les codes politiques. Et pourtant. L'élection présidentielle puis les élections législatives ont violemment marqué le besoin quasi vital d'oxygénation de la vie politique française, incarné par le "dégagisme" qui relève davantage d'une réaction épidermique que d'une réflexion en profondeur des évolutions nécessaires structurantes de la démocratie française. Changer les têtes à défaut de changer le système. Le dégagisme, au delà de sa violence et parfois de son injustice, ne peut créer que de la frustration s'il est perçu comme un fin en soi et s'il se suffit à lui-même. Cette rentrée politique est la démonstration que la révolution "macroniste", si elle est en marche, est loin d'être arrivée, à supposer d'ailleurs qu'elle sache où elle va. Le renouvellement de la classe politique est nécessaire mais n'est pas suffisant pour redonner goût et confiance aux citoyens dans la politique française. Pour apporter les bonnes réponses, il faut se poser les bonnes questions. Parmi celles qui n'ont pas encore été réellement mises sur la table et sur lesquelles l'ensemble de classe politique, ancienne comme nouvelle, tâtonne, il y a celle non pas du "comment" on fait de la politique et donc celles des pratiques mais celle du "pourquoi" et donc du rôle des députés et plus largement des partis politiques. S'agissant des parlementaires, la volonté compréhensible des nouveaux députés de La République En Marche de balayer d'un revers de la main l'approche traditionnelle de leurs prédécesseurs, les conduit à ne concevoir leur rôle qu'au travers de la fabrique de la loi à Paris, obérant totalement la mission de représentant du peuple et le lien avec le territoire, tout deux étant considérés comme un obstacle à la faculté des députés d'avoir une hauteur de vue lumineuse et indépendante. A la limite pourquoi pas, même s'il existe une haute administration pour cela. Mais cela suppose d'en avoir conscience et d'assumer cette évolution profonde de la mission de ce qui s'appelle encore la Représentation Nationale. Pas sûr que cela soit le cas. S'agissant des partis politiques, leur crise, voire leur agonie, a sauté aux yeux de tous à l'occasion des dernières élections. S'il devait y avoir une victime politique de l'année 2017, au-delà du volet partisan, c'est bien le régime des partis. Mais finalement, ce qui apparaissait comme le plus évident à l'issue du processus électoral, devient le moins certain en cette rentrée de septembre si l'on en juge par le classicisme de sa mise en scène et par les difficultés, quel que soit le bord politique, LREM inclus, à leur trouver une alternative. Les déclarations de bonne volonté sur un nouveau mode de gouvernance, plus de transversalité, de souplesse, de démocratie interne, non seulement ne sont pas nouvelles, mais ne se traduisent toujours pas en acte. Mais est-ce tout simplement possible? Les difficultés d'LREM à faire adopter ses statuts et les polémiques en son sein témoignent de l'extrême difficulté à faire cohabiter l'idéal et l'énergie citoyenne avec l'incontournable structuration que commande l'action politique. Il en va de même pour la France Insoumise qui peine à faire durer le souffle de la campagne électorale sans parler des Républicains qui se cantonnent au débat puéril des changements de tête, tout en restant englués dans une conception au mieux traditionnelle, au pire momifiée de ce que pourrait ou devrait être un mouvement politique. Souhaitons que cette rentrée politique, au-delà des mises en scène classiques et des postures médiatiques, permette d'engager une réflexion de fond en la matière. Il en va du VRAI renouvellement démocratique. À voir également sur Le HuffPost Forum Autres Modèles C5 I phase 1 et phase 2 2001-2008 [Question] Régler l'heure sans l'autoradio d'origine? BANDEAU PUB Information adhérent PARTENAIRE Information remise REMISES PARTENAIRES Promotion du mois Informations de la discussion Utilisateurs sur cette discussion Il y a actuellement 1 utilisateurs naviguant sur cette discussion. 0 utilisateurs et 1 invités Utilisateur Régler l'heure sans l'autoradio d'origine? 22/09/2012, 09h50 1 Bonjour, Mon père a une C5 BVA de 2005 qu'il vient d'acheter d'occasion, sans manuel et avec un pioneer à la place de la monte d'origine. 1 question bête, comment régler l'heure? Il n'a pas le navidrive, ni l'afficheur avec les boutons de chaque côté Question annexe - auriez-vous le manuel d'utilisation? Celui trouvé sur Internet ne correspond pas au modèle - quelqu'un pourrait-il me donner la liste des équipements avec le VIN VF7RCRFJF76707751 Merci! Adhérent 22/09/2012, 14h06 2 Salut Betan, Il est possible qu'en changeant le RD4 d'origine par un Pionner et comme il faut utiliser les borniers d'origine internes aux faisceaux de la C5, la fonction de l'heure a été enlevée?Mais certainement que Nicolas sait celà de maniére certaine!.... Pour les caractéristiques de la C5 Caractéristiques du véhicule Berline 2,0 l 16v 143 cv BVA AL 4 Ligne de produit C5 II N°APV/PR 10525 CJ 1 0247 Voiture construite le 02 Septembre 2005 à Rennes sur La 1ere Chaine et la 247eme de la journée. Date de Début de Garantie 20/10/2005 OPB A043 NRE e2*2001/116*0304*01 Informations générales GENRE DE PRODUIT VEHICULE PARTICULIER MARQUE COMMERCIALE, TYPE ORGANE CITROEN LIGNE DE PRODUIT C5 II SILHOUETTE BERLINE 5PTES FINITION HAUTE MOYENNE MOTEUR INJECTION EW10A TRANSMISSION BVA AL4 TYPE DE PEINTURE PEINTURE METALLISEE VERNIE COULEUR DE CAISSE EYL - PEINTURE GRIS ICELAND TYPE D’HABILLAGE INTÉRIEUR VELOURS OTTI "PZ" COULEUR DE GARNISSAGE "FY" BOITE DE VITESSES CARACTÉRISTIQUES BVA AL4 MOTEUR TYPE MOTEUR TYPE EW/DW MONOGRAMME COMPLÉMENTAIRE, DIVERS SANS MONOGRAMME COMPLEMENTAIRE MONOGRAMME C5 Caractéristiques véhicule FINITION HAUTE MOYENNE TYPE DE PEINTURE PEINTURE METALLISEE VERNIE COULEUR DE CAISSE EYL - PEINTURE GRIS ICELAND TYPE D’HABILLAGE INTÉRIEUR VELOURS OTTI "PZ" COULEUR DE GARNISSAGE "FY" BOITE DE VITESSES CARACTÉRISTIQUES BVA AL4 DIRECTION DIRECTION ASSISTANCE NON VARIABLE COUPLE TACHYMÈTRE CT 22 X NO Alimentation moteur MOTEUR INJECTION EW10A DÉTECTEUR D’EAU FILTRE À GAZOLE SANS DETECTEUR EAU FILTRE GASOIL CARBURANT ESSENCE SANS PLOMB DÉPOLLUTION MOTEUR DEPOLLUTION EURO 4MOTEUR MOTEUR TYPE MOTEUR TYPE EW/DW REFROIDISSEMENT D’HUILE ECHANGEUR SUR MOTEUR ET BV MOTEUR REFROIDISSEMENT RADIATEUR EP27 - 21 DM2 ALU BRASE RÉCHAUFFAGE CIRCUIT GAZ CARTER SANS RECHAUFFAGE CIRCUIT GAZ CARTER VARIATION PUISSANCE MOTEUR PUISSANCE STANDARD DISPOSITIF ANTIPOLLUTION SANS DISPOSITIF ANTIPOLLUTION DÉPOLLUTION TECHNIQUE VÉHICULE DEPOLLUTION TECHNIQUE VEHICULE EURO 4 FILTRE À PARTICULE SANS FILTRE A PARTICULES VENTILATEUR 1 VENTILATEUR ELECTRONIQUE CDE INTEGREE 150W VARIANTE ASSOCIÉE INJECTION SYSTEME INJECTION MAGNETI MARELLI FILTRE RÉSERVOIR FILTRE RESERVOIR INTERIEUR Boîte de vitesses Transmission TRANSMISSION BVA AL4 BOITE DE VITESSES CARACTÉRISTIQUES BVA AL4 COUPLE RAPPORT CP 21 X 73 COUPLE TACHYMÈTRE CT 22 X NO STYLE ROUE ROUE TOLE 16 POUCES EMBRAYAGE SANS EMBRAYAGE JOINT COTÉ ROUE JOINT COTE ROUE DIAMETRE 17,5 JOINT COTÉ PONT JOINT COTE PONT JB2A PNEUMATIQUE DIMENSIONS, TYPE PNEU 215X55X16 W ROUE TYPE MONTAGE ROUE TOLE INDICATEUR DE PERTE DE PRESSION DE GONFLAGE SANS INDICATEUR PERTE PRESSION GONFLAGE BOITE DE VITESSES TYPE BVA AL4 Suspension Direction Freinage DIRECTION DIRECTION ASSISTANCE NON VARIABLE SUSPENSION SUSPENSION NORMALE SUSPENSION ACTIVE SUSPENSION HYDRACTIVE 3 CONTRÔLE DYNAMIQUE DE STABILITÉ AVEC SYSTEME ESP DIRECTION FONCTIONNEMENT DIRECTION ELECTRO HYDRAULIQUE ASSISTEE Carrosserie Equipements ENJOLIVEMENT LATÉRAL ASPECT PROTECTEURS LATERAUX TEINTE MASSE ENJOLIVEMENT LATÉRAL DIMENSION PROTECTEURS LATERAUX PLASTIQUE ENJOLIVEUR ROUE STYLE STYLE AZZANA 8 AJOURS 16 POUCES FEU D’ÉCLAIRAGE DE SEUIL SANS FEU ECLAIRAGE DE SEUIL COMPLÉMENT DE PROTECTION SOUS MOTEUR SANS PROTECTION COMPLEMENTAIRE SOUS MOTEUR FONCTION COMPLÉMENTAIRE RÉTROVISEUR EXTÉRIEUR RETRO EXT SANS FONCTION COMPLEMENTAIRE ESSUIE-VITRE AVANT ESSUIE-VITRE AV AVEC CAPTEUR DE PLUIE ESSUIE-VITRE ARRIÈRE SANS ESSUIE-VITRE AR ESSUIE-PROJECTEUR SANS ESSUIE-PROJECTEUR OBTURATEUR FACE AVANT SANS OBTURATEUR FACE AV VITRE VOLET ARRIÈRE VITRE VOLET AR FIXE PORTE-BAGAGES MONTAGE SANS PORTE BAGAGES PROJECTEUR ANTIBROUILLARD PROJECTEURS ANTI BROUILLARD TOIT OUVRANT TOIT FIXE ENJOLIVEMENT PARE-CHOCS BANDEAU DE PARE-CHOCS TEINTE MASSE VITRE TYPE PARE-BRISE ATHERMIQUE PACK LOOK EXTÉRIEUR SANS PACK LOOK EXTERIEUR Equipement intérieur TYPE D’HABILLAGE INTÉRIEUR VELOURS OTTI "PZ" ALARME ANTIVOL SANS ALARME ANTIVOL ACCOUDOIR ASSISE ARRIÈRE AVEC ACCOUDOIR AR CLIMAT TEMPÉRATURE AMBIANTE PAYS TEMPERES GRADUATION VITESSES GRADUATION EN KM/H COTÉ DE CONDUITE POSTE DE CONDUITE CONDUITE A GAUCHE CHAUFFAGE ADDITIONNEL SANS CHAUFFAGE ADDITIONNEL EQUIPEMENT PLANCHE DE BORD DECOR SATIN ARGENTE GARNISSAGE VOLUME CHARGEMENT SANS TAPIS RANGEMENT SOUS SIÈGE 2 TIROIRS DE RANGEMENT SOUS SIEGE GARNISSAGE DE PORTE PANNEAU DE PORTE SANS DECOR BOIS HAUT-PARLEUR 4 HP AV 2 TW + 2 AV + 2 HP AR COMMANDE D’AUTORADIO CDE AUTO-RADIO A DISTANCE ISOLATION RIDEAU, PARE-SOLEIL LATÉRAL, TOIT OUVRANT SANS STORE AR REHAUSSE ASSISE AVANT PASSAGER SANS REHAUSSE ASSISE AV PASSAGER COMMANDE ASSISE AVANT CONDUCTEUR CDE SIEGE AV MANUEL CONDUCTEUR COMMANDE ASSISE AVANT PASSAGER CDE SIEGE AV MANUEL PASSAGER ELÉMENTS DE GARNISSAGE INTÉRIEUR GARNISSAGE PIED CENTRAL TISSU + CUSTODE POLYPRO ACCOUDOIR ASSISE AVANT ACCOUDOIRS AVANT CONDUCTEUR ET PASSAGER COMPACT DISQUE SANS MONTAGE COMPACT DISQUE SYSTÈME DE NAVIGATION SANS SYSTEME NAVIGATION LAMPES DE PROJECTEURS LAMPE HALOGENE LÈVE-VITRE ARRIÈRE LEVE-VITRE AR ELECT CDE SEQUENT + CONDAMNAT LECTEUR D’INFORMATIONS ROUTIÈRES SANS SURVEILLANCE TRAJECTOIRE LATERALE AFFICHEUR AFFICHEUR RADIO+MONTRE+ET OU T°,CD MIROIR DE COURTOISIE CONDUCTEUR+PASSAGER OCCULTABLE AVEC ECLAIRAGE INDICATEUR D’HUILE RECEPTEUR TEMPERATURE NAPPE CHAUFFANTE SIEGE NON CHAUFFANT ECLAIRAGE BAS HABITACLE SANS ECLAIRAGE BAS HABITACLE PROTECTION PASSAGER ARRIÈRE SANS PROTECTION PASSAGER AR NEUTRALISATION COUSSIN GONFLABLE NEUTRALISATION MANUELLE COUSSIN GONFLABLE PROJECTEUR CORRECTEUR ASSIETTE SANS REGLAGE PROJECTEUR RÉCEPTEUR RADIO SYSTEME AUDIO COMPACT DISC RDS "RD4" RÉFRIGÉRATION REFRIGERATION AUTOMATIQUE RÉGULATEUR DE VITESSES REGULATEUR ET LIMITEUR VITESSE RÉTROVISEUR INTÉRIEUR RETROVISEUR INT JOUR - NUIT RÉGULATION CLIMATISATION / TEMPÉRATURE REFRIGERATION AUTOMATIQUE BI-ZONE RANGEMENT VOLUME CHARGEMENT SANS FILET DANS COFFRE TUNER-RADIO MONO TUNER RADIO DÉTECTION D’OBSTACLE SANS DETECTEUR OBSTACLE INDICATEUR DE PERTE DE PRESSION DE GONFLAGE SANS INDICATEUR PERTE PRESSION GONFLAGE AMPLI-ÉQUALISEUR SANS AMPLI EQUALISEUR COMMANDE VERROUILLAGE VERROUILLAGE SIMPLE CONDAMNATION VITRE TYPE PARE-BRISE ATHERMIQUE VOLANT VOLANT MOUSSE 4 BRAS VENTILATEUR 1 VENTILATEUR ELECTRONIQUE CDE INTEGREE 150W PACK AMBIANCE SANS PACK AMBIANCE PACK RADIO / INFORMATION / COMMUNICATION RD4 MAINTIEN LOMBAIRE ASSISE FONCTIONNEMENT SANS MAINTIEN LOMBAIRE Electricité ALTERNATEUR ALTERNATEUR CLASSE 15 BATTERIE BATTERIE L3 450 DÉMARREUR DEMARREUR CLASSE 3 ECLAIREMENT PARTICULIER ALLUMAGE AUTOMATIQUE FEUX FEU D’ÉCLAIRAGE DE SEUIL SANS FEU ECLAIRAGE DE SEUIL FONCTION COMPLÉMENTAIRE RÉTROVISEUR EXTÉRIEUR RETRO EXT SANS FONCTION COMPLEMENTAIRE LAMPES DE PROJECTEURS LAMPE HALOGENE ECLAIRAGE BAS HABITACLE SANS ECLAIRAGE BAS HABITACLE PROJECTEUR ANTIBROUILLARD PROJECTEURS ANTI BROUILLARD PROJECTEUR CORRECTEUR ASSIETTE SANS REGLAGE PROJECTEUR FRÉQUENCE RADIO FREQUENCE RADIO EUROPE OCCIDENTALE Marques d'équipements VARIANTE ASSOCIÉE INJECTION SYSTEME INJECTION MAGNETI MARELLI Divers CRITÈRE VARIANCE, CLIENTÈLE CONCEPTION STANDARD ATMOSPHÈRE ATMOSPHERE NORMALE COTÉ DE CONDUITE POSTE DE CONDUITE CONDUITE A GAUCHE COTÉ CIRCULATION CIRCULATION A DROITE TRIANGLE DE PRÉSIGNALISATION SANS TRIANGLE PRESIGNALISATION Amicalement Daniel Utilisateur 22/09/2012, 17h11 3 Envoyé par anpayada Salut Betan, Il est possible qu'en changeant le RD4 d'origine par un Pionner et comme il faut utiliser les borniers d'origine internes aux faisceaux de la C5, la fonction de l'heure a été enlevée?Mais certainement que Nicolas sait celà de maniére certaine!.... Pour les caractéristiques de la C5 Caractéristiques du véhicule Berline 2,0 l 16v 143 cv BVA AL 4 ... Amicalement Daniel Merci Daniel. Quelqu'un d'autre a une idée pour régler l'heure sans le RD4? Adhérent 22/09/2012, 23h15 4 Re salut Betan, Dans tous les forums PSA que j'ai pu parcourir sur ce probléme de changement d'heure, est que la seule solution semblerait etre...de rebrancher le RT4 provisoirement quand tu veux changer d'heure! C'est une solution bizarre, mais je n'ai pas trové mieux! Amicalement, Daniel Apprenti du chevron Voitures C5 Break Hdi 110, Ambiance 01/2004 - 234000 km 23/09/2012, 08h20 5 Envoyé par anpayada Re salut Betan, Dans tous les forums PSA que j'ai pu parcourir sur ce probléme de changement d'heure, est que la seule solution semblerait etre...de rebrancher le RT4 provisoirement quand tu veux changer d'heure! C'est une solution bizarre, mais je n'ai pas trové mieux! Amicalement, Daniel Ou d'acheter une montre ! d Utilisateur 23/09/2012, 08h20 6 Envoyé par anpayada Re salut Betan, Dans tous les forums PSA que j'ai pu parcourir sur ce probléme de changement d'heure, est que la seule solution semblerait etre...de rebrancher le RT4 provisoirement quand tu veux changer d'heure! C'est une solution bizarre, mais je n'ai pas trové mieux! Amicalement, Daniel Argh pas pratique cette solution! Personne n'a essayé de faire un petit bricolage électrique? Adhérent Regler l'heure sans RD4 23/09/2012, 14h59 7 Re salut, Aprés moultes recherches poussées ouf!, il semblerait que Peugeot a sorti un modèle de voiture 307 ou il y avait le module afficheur sans RD4 ou autre poste radio, mais avec un petit module annexe qui se situe prés du frein à main, pour le reglage de l'heure et des autres broutilles... Ci joint en annexe une photo de cet exemple... J'ai lu également que certains bidouilleurs de 307 avaient essayer de monter cet ensemble sur 407 et que c'était possible meme sur C5 et C6 ! Je te donne un lien qui en parle, en francais et en anglais que je ne maitrise pas! Si ca peux t'aider,amicalement Daniel Utilisateur 24/09/2012, 19h23 8 Envoyé par anpayada Re salut, Aprés moultes recherches poussées ouf!, il semblerait que Peugeot a sorti un modèle de voiture 307 ou il y avait le module afficheur sans RD4 ou autre poste radio, mais avec un petit module annexe qui se situe prés du frein à main, pour le reglage de l'heure et des autres broutilles... Ci joint en annexe une photo de cet exemple... J'ai lu également que certains bidouilleurs de 307 avaient essayer de monter cet ensemble sur 407 et que c'était possible meme sur C5 et C6 ! Je te donne un lien qui en parle, en francais et en anglais que je ne maitrise pas! Si ca peux t'aider,amicalement Daniel Merci, je pense que le plus simple est de trouver un RD4 d'origine. Règles de messages Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions Vous ne pouvez pas envoyer des réponses Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes Vous ne pouvez pas modifier vos messages Les balises BB sont activées oui Les smileys sont activés oui La balise [IMG] est activée oui La balise [VIDEO] est activée oui Le code HTML peut être employé non Règles du forum À propos du forum Le forum est totalement indépendant de la société AUTOMOBILE CITROËN du Groupe PSA, dépositaire de la marque CITROËN... Droit et liberté Toute reproduction de messages sur le forum Planète-Citroën est interdite sans le consentement de l'administrateur. Le forum Planète Citroën est protégé par le Code de la propriété littéraire et artistique. ©2000-2019 Planète CITROËN. Tous droits réservés Les heures supplémentaires concernent environ 9 millions de salariés. Dans les entreprises de plus de 10 salariés la moyenne des heures supplémentaires déclarées est de 11,3 heures par trimestre et par salarié, variables suivant les secteurs elles peuvent dépasser par exemple 22 heures dans la construction Etude Dares 2012-028 et avec l’AFP 19/07/2012.Pour rappel en 2005 sur 22 251 personnes interrogées 6,7 % déclaraient travailler en heures supplémentaires non dire que le sujet est sensible ce que révèle le contentieux des heures supplémentaires qui ne faiblit remettre en cause le pouvoir d'appréciation des juges du fond, la Cour de Cassation a élaboré peu à peu une jurisprudence protectrice des droits du salarié pour un rappel de la jurisprudence de 2011 // dernières décisions rendues en la matière confirment un renforcement du contrôle de la Cour de Cassation sur la charge de la preuve et les modes de preuve LA CHARGE DE LA PREUVE l'employeur comme le salarié doivent établir la réalité des heures de travail effectuéesL'article L3171 - 4 du code du travail instaure une preuve à la charge de l'employeur et du salarié Extrait En cas de litige relatif à l'existence ou au nombre d'heures de travail accomplies, l'employeur fournit au juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le vu de ces éléments et de ceux fournis par le salarié à l'appui de sa demande, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles ».Ce que la Cour de Cassation rappelle régulièrement Cass. Soc. 15 février 2012 n°10-20607 En cas de litige relatif à l'existence ou au nombre d'heures de travail accompli, il appartient au salarié d'étayer sa demande par la production d'éléments suffisamment précis quant aux horaires effectivement réalisés pour permettre à l'employeur de répondre en fournissant ses propres éléments…Que la cour d'appel qui a fait peser la charge de la preuve des horaires effectués sur le seul salarié a violé le texte susvisé »En vertu de l'article 1315 du Code civil, c'est à celui qui saisit la justice d'établir le bien fondé de ce qu'il matière d'heures supplémentaires cela signifie que c'est au salarié qui saisit le conseil de prud'hommes d'une demande de rappel de salaire de produire le premier des éléments de preuve suffisamment précis des horaires qu’il prétend avoir effectué, et à l'employeur ensuite d'y répliquer avec ses propres éléments en MODES DE PREUVE La preuve établie par le salarié La jurisprudence reste souple en considérant suffisamment précis les éléments suivants - un calendrier auquel l'employeur pouvait répondre concernant l’heure supplémentaire que le salarié prétendait avoir réalisé quotidiennement pendant toute la durée de la relation contractuelle » Cass. Soc. 7 mars 2012 n°10-30817 ;- un décompte des heures effectuées sous la forme d'un tableau accompagné des commentaires du salarié quant aux missions accomplies » Cass. Soc. 22 mars 2012 n°11-14466 ;- un relevé d'itinéraires et des attestations auxquels l'employeur pouvait répondre » Cass. Soc. 16 mai 2012 n°11-14268 ; - l'allégation du salarié et l'existence de planning officieux » Cass. Soc. 15 février 2012 n°10-20607 ;- plusieurs attestations ainsi qu'un tableau établi par le salarié » Cass. Soc. 23 mai 2012 n°11-17360 ;- un tableau des heures travaillées entre le 1er janvier 2004 et le 31 mai 2005 auquel l'employeur pouvait répondre » Cass. Soc. 11 juillet 2012 n°10-28358 ;De manière surprenante la Cour de Cassation vient dans un arrêt d’espèce non réitéré à ce jour exiger du salarié un décompte mentionnant jour par jour et avec précision ses horaires de travail accomplis Mais attendu qu'ayant constaté que le salarié produisait seulement un décompte récapitulatif établi mois par mois du nombre d'heures qu'il affirmait avoir réalisé et un tableau peu compréhensible ne laissant pas apparaître pour chaque jour précis de chaque semaine précise les horaires de travail accomplis, la cour d'appel, qui a fait ressortir que ces éléments n'étaient pas suffisamment précis quant aux horaires effectivement réalisés pour permettre à l'employeur de répondre en fournissant ses propres éléments, a estimé que la demande n'était pas étayée » Cass. Soc. 27 juin 2012 n°11-10123.Sans doute les éléments fournis par le salarié devaient être particulièrement obscurs… Néanmoins et par souci de prudence il y a lieu désormais pour le salarié de veiller à fournir un décompte quotidien de ses heures de travail et de conserver tout élément de preuve complémentaire venant légitimer le dépassement de ses horaires de travail demande écrite de l’employeur, courriels, factures….La preuve établie par l'employeur L'employeur n'est pas dénué d'outils pour établir de son côté la réalité des heures effectuées par son salarié, outils parfois imposés par la convention collective carnet de route, pointage…. Devant les juges l’employeur peut également recourir à une expertise. Récemment la Cour de Cassation a sanctionné la cour d'appel qui a refusé de prendre en compte une expertise de disque chronotachygraphes régulièrement communiquée par l’employeur au salarié chauffeur routier dans la procédure et sur laquelle le salarié pouvait répliquer Cass. Soc. 11 juillet 2012 n°11-15374.LES ELEMENTS NON PROBANTS Le silence du salarié ne vaut pas renonciation à ses droits Dans deux arrêts du même jour le 11 juillet 2012 la Cour de Cassation rappelle que le fait que le salarié n'ait pas contesté ses droits jusqu'à la saisine du conseil de prud'hommes ne vaut pas renonciation à les faire arrêt Et ce même si la contestation émane d'une salariée dont le propre mari est chef d'équipe dans l’entreprise En l'espèce l'épouse travaillant dans la même entreprise que son mari réclamait le règlement de ses heures la cour d'appel avait constaté qu'aucune demande n'avait été présentée pendant la durée du contrat de travail et du congé parental alors que son mari qui était chef d'équipe n'aurait pas manqué de signaler l'existence des heures supplémentaires réalisées par son épouse ».Appréciation qui ne pouvait qu’être rejetée par la Cour de Cassation au nom du principe selon lequel le silence jusqu'à la procédure du salarié ne vaut pas renonciation à ses droits Vu l'article L3171 - 4 du code du travail, qu'en statuant ainsi, alors que le silence antérieur de la salariée ne pouvait valoir renonciation à ses droits, la cour d'appel qui a fait peser la charge de la preuve des heures de travail accompli sur la seule salariée a violé les textes susvisés » 11 juillet 2012 n°11-15540.2ème arrêt Et ce même si la salariée était responsable de la paie chargée d'effectuer le relevé des heures supplémentaires des salariés En l'espèce il s'agissait d'une responsable de paie dans un cabinet d'expertise comptable qui contestait son licenciement et réclamait le paiement d'heures supplémentaires. La Cour de Cassation approuve les juges d'appel qui ont accueilli la demande de la salariée en relevant qu'appréciant souverainement la valeur et la portée des éléments produits devant elle, la cour d'appel, après avoir relevé à juste titre que ni la qualité de responsable de l'appel de la salariée ni son absence de réclamation ne dispensait de l'application des règles de preuve en cas de différend relatif aux nombres d'heures de travail effectué, a fait ressortir que les heures litigieuses avaient été rendues nécessaires par les tâches confiées à l'intéressée et a déterminé le nombre d'heures que cette dernière avait réalisées» 11 juillet 2012 n°11-17827. Grâce à nos techniciens monétiques, nous vous ferons part régulièrement de petites astuces techniques qui vous permettront d’améliorer au quotidien l’utilisation du terminal de paiement. PAX TECHNOLOGY Pour la gamme Pax Technology Android A80, A920, A77, IM30,… Le changement d’heure est automatique, les paramètres sont liés à Android. Pour la gamme Pax Technology Linux S920, S300, D200, IM20,… Le changement d’heure est automatique lors de la connexion au serveur Nepting. Si l’heure est incorrecte, effectuez un login Touche FUNC Cliquez sur Services Cliquez sur Administration Cliquez sur Login Patientez jusqu’à que le TPE arrive à l’écran principal INGENICO TETRA Pour la gamme Ingenico Tetra, cette procédure concerne les modèles DESK et MOVE Appuyez sur l’icône rouge PARAM » 1 / Panneau de contrôle 5 / Paramètres du terminal 1 / Paramètres généraux 2 / Date et Heure 2 / Régler l’heure INGENICO TELIUM 2 Cette procédure concerne les modèles ICT et IWL Taper sur la touche F » de votre terminal de paiement Choisir TELIUM MANAGER Choisir INITIALISATION Choisir PARAMETRES Sélectionner DATE ET HEURE Régler l’heure VERIFONE VX/ENGAGE Pour la gamme Verifone, cette procédure concerne les modèles VX 520, VX 675, V200c et V240m Touche Menu » 3- Sytème 1- Réglages 1- Région 1- Date et heure Modifier l’heure et valider SPIRE PAYMENTS Pour la gamme SPIRE Payments, aucune manipulation est nécessaire. L’heure est synchronisée en temps réelle avec le serveur. En bonus, voici une astuce pour savoir si on avance ou si on recule d’une heure En AVril, on avance d’une heure En octobRE, on recule d’une heure CONTACTEZ-NOUS ! Derniers articles Paxstore – L’outil de gestion de vos terminaux bancaires Android 22 août 2022 Le Paxstore est un écosystème qui connecte plus 2 millions de terminaux, des milliers de développeurs d’apps, et plus de 150 marketplaces dans plus de 80 pays à travers le monde. Lire l'article Comment proposer une solution de paiement en mobilité depuis une tablette/Smartphone ? 8 août 2022 A qui s’adresse cette solution ? Comment proposer du paiement rapide et simplifié ? Quels sont les avantages du paiement depuis un smartphone ? Quel matériel est compatible ? Nous avons tenté de répondre à toutes ces questions à travers l’expertise d’une étude de cas. 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